Vous trouverez ci-dessous les documents légaux pour tous les produits et services de Wargaming.net.
En vigueur le : 1er juin 2019.
En créant, en rejoignant ou en gérant des clans, les utilisateurs de « World of Tanks Blitz » consentent à l’application des présentes règles de clan et du contrat de licence, des règles du jeu et d’autres règles de Wargaming.
Veuillez noter que la liste des violations des règles de clan n’est pas exhaustive. Wargaming se réserve le droit d’imposer des restrictions pour des violations qui ne sont pas expressément spécifiées dans les présentes règles de clan, si des modifications de la mécanique ou de la législation du jeu l’exigent, et si les utilisateurs inventent de nouvelles façons d’obtenir un avantage indu dans le jeu.
1. L’inscription au clan vous est proposée à titre onéreux. Les frais d’inscription seront automatiquement débités du compte du joueur créant un clan lors de son inscription.
2. Le nombre de membres du clan ne doit pas excéder 50 personnes.
3. Le nom du clan se compose de son nom complet et du tag (abréviation).
4. Le nom complet du clan peut contenir des caractères en minuscules et en majuscules, en latin, en cyrillique et autres alphabets nationaux, des espaces, des chiffres, des tirets (-) et des traits de soulignements (_).
5. Le nom complet du clan peut contenir entre 2 et 25 caractères.
6. Le tag ne peut contenir que des caractères latins en majuscules, des tirets (-), des traits de soulignement (_) et des chiffres.
7. Le tag peut contenir entre 2 et 5 caractères.
8. Le nom complet et le tag sont uniques et ne sont pas sensibles à la casse.
9. Une devise de clan peut également être ajoutée dans le champ correspondant lorsque le clan est créé. Les caractères minuscules et majuscules de l’alphabet latin, cyrillique et autres alphabets nationaux, les espaces, les chiffres, les tirets (-) et les traits de soulignement (_) peuvent être utilisés. La longueur maximale de la devise d’un clan est de 100 caractères. Il faut compléter le champ destiné à la devise pour pouvoir continuer.
10. Une description du clan peut également être ajoutée dans le champ correspondant lorsque le clan est créé. Les caractères minuscules et majuscules de l’alphabet latin, cyrillique et autres alphabets nationaux, les espaces, les chiffres, les tirets (-) et les traits de soulignement (_) peuvent être utilisés. La longueur maximale d’une description de clan est de 1000 caractères.
11. Les noms complets et abrégés de clans, des devises des clans ainsi que leurs descriptions, ne doivent pas :
11.1. avoir de liens implicites ou explicites avec des organisations, des personnalités historiques ou politiques, en particulier celles reconnues coupables par un tribunal international de crimes contre l’humanité et qui provoquent, dès lors, une réaction négative chez un grand nombre de personnes, ou des personnalités ou des noms d’organisations terroristes, y compris celles qui opèrent actuellement. Une violation pourrait consister à utiliser des symboles, des abréviations ou des attributs nazis de quelque nature que ce soit, par exemple : « SS », ainsi que les initiales, prénoms ou noms de famille de personnages nazis ;
11.2. faire référence à la supériorité raciale ou nationale, ni promouvoir la discrimination sous quelque forme que ce soit ;
11.3. insinuer toute sorte d’insulte ou d’obscénité ;
11.4. être lié à la pédophilie, au handicap ou aux conséquences de la violence ;
11.5. contenir des phrases, des expressions ou des acronymes obscènes, grossiers, abusifs, offensants ;
11.6. insulter d’une manière ou d’une autre un groupe ethnique ou racial particulier ;
11.7. être implicitement ou explicitement associé à des rapports sexuels ou à des violences sexuelles ;
11.8. décrire les réflexes et les fonctions biologiques les plus primitifs chez l’animal ou chez l’homme ;
11.9. promouvoir ou faire référence implicitement ou explicitement à la consommation d’alcool ou de drogues ;
11.10. contenir des éléments de propriété intellectuelle de tiers sans le consentement des titulaires des droits d’auteur ;
11.11. contenir des informations qui pourraient conduire à ce qu’un clan soit perçu à tort comme un clan de l’administration ;
11.12. contenir des liens vers d’autres ressources Internet, à l’exception des liens vers des ressources Wargaming ou des ressources de fans étant définis comme conviviaux par Wargaming ;
11.13. enfreindre de quelque manière que ce soit les règles du clan, le contrat de licence, les règles du jeu, les autres règles de Wargaming ou la loi.
Les noms complets et les tags de clans, ainsi que les devises et les descriptions de clans indirectement liés à ceux qui sont interdits, ne sont pas non plus autorisés.
Tout nom complet ou tag de clan, ainsi que toute devise et toute description de clan violant ces règles, doivent être modifiés et mis en conformité avec les règles, sous peine de dissolution du clan, en particulier lorsque des plaintes ont été déposées par les parties concernées ou les titulaires des droits d’auteur. Dans des situations particulièrement graves et évidentes, le clan peut être dissous et l’accès aux comptes de ses membres peut être bloqué de façon permanente à titre de mesure restrictive. « Wargaming » déterminera la gravité de la violation. Dans de tels cas, les fonds du jeu dépensés pour la mise en place de noms de clans complets ou abrégés (tags), de devises ou de descriptions qui enfreignent les règles ne seront pas remboursés.
Wargaming n’est pas responsable de la création de noms de clan et de tags de clan similaires. Aucune mesure administrative ne sera prise à l’égard de tels clans.
12. Il incombe à « Wargaming » de décider s’il y a ou non violation des règles du clan et de la gravité de la violation dans chaque cas spécifique. Wargaming a le droit, sans y être obligé, de donner au clan violant les règles un délai maximal de 24 heures pour remédier à la violation.
13. « Wargaming » n’examinera pas les plaintes liées aux conflits entre clans. Les commandants de clan, leurs adjoints et leurs représentants désignés sont chargés de résoudre les conflits. Le commandant du clan confirme que les membres du clan disposent des pouvoirs nécessaires en les nommant au poste d’officier ou à d’autres postes du clan. En rejoignant un clan, les membres réguliers acceptent les règles internes du clan.
14. Toute violation des règles du clan entraîne automatiquement la violation du contrat de licence et des autres règles de « Wargaming » et fournira les motifs de sanctions contre le créateur du clan, le commandant ou toute autre personne ayant autorité à gérer le clan.
15. Dans le cas où plusieurs joueurs de clan commettent des violations répétées des règles du clan, des règles du jeu ou du contrat de licence, Wargaming aura le droit de dissoudre ledit clan, sans aucune indemnisation pour le clan et les joueurs individuels.